par Le Sénat impérial est composé de 100 sénateurs.
Les sénateurs sont élus pour une durée de 2 ans par les citoyens au suffrage universel direct.
Les sénateurs sont répartis en fonction de leur parti politique.
Le système électoral est le scrutin proportionnel plurinominal avec vote préférentiel. (voir modalité du système électoral)
Les sénateurs sont répartis dans les différentes commissions de manière proportionnelle. (voir commission parlementaire)
Le sénat propose la loi, débat de la proposition de loi, puis vote la loi.
La loi doit être votée à la majorité absolue des sénateurs. (voir Constitution)
Les séances du Sénat sont organisé par le Préfet de la Ville qui choisit le calendrier de vote des lois.
Le Sénat nomme 5 juges à la Cour Constitutionnelle Impériale.
Les sénateurs sont élus pour une durée de 2 ans par les citoyens au suffrage universel direct.
Les sénateurs sont répartis en fonction de leur parti politique.
Le système électoral est le scrutin proportionnel plurinominal avec vote préférentiel. (voir modalité du système électoral)
Les sénateurs sont répartis dans les différentes commissions de manière proportionnelle. (voir commission parlementaire)
Le sénat propose la loi, débat de la proposition de loi, puis vote la loi.
La loi doit être votée à la majorité absolue des sénateurs. (voir Constitution)
Les séances du Sénat sont organisé par le Préfet de la Ville qui choisit le calendrier de vote des lois.
Le Sénat nomme 5 juges à la Cour Constitutionnelle Impériale.
