par La Cour Constitutionnelle Impériale est la plus haute juridiction du système judiciaire.
La Cour Constitutionnelle est composée de 10 juges.
Les juges sont nommés de manière égalitaire entre le Préfet de la Ville et le Sénat pour une durée de 2 ans.
La Cour Constitutionnelle est le garant de la constitutionnalité des lois.
La Cour Constitutionnelle examine toutes les lois avant la promulgation par l'Empereur.
La Cour Constitutionnelle peut être saisie par les citoyens en dernier ressort, après avoir épuisé tous les recours du système judiciaire.
La Cour Constitutionnelle est composée de 10 juges.
Les juges sont nommés de manière égalitaire entre le Préfet de la Ville et le Sénat pour une durée de 2 ans.
La Cour Constitutionnelle est le garant de la constitutionnalité des lois.
La Cour Constitutionnelle examine toutes les lois avant la promulgation par l'Empereur.
La Cour Constitutionnelle peut être saisie par les citoyens en dernier ressort, après avoir épuisé tous les recours du système judiciaire.
